{"id":763,"date":"2023-07-18T08:11:24","date_gmt":"2023-07-18T06:11:24","guid":{"rendered":"https:\/\/altowatches.com\/?page_id=763"},"modified":"2026-08-17T13:42:49","modified_gmt":"2026-08-17T11:42:49","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/altowatches.com\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation (CGU) et mentions l\u00e9gales <\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

1. Notre contenu<\/strong><\/h3>

Le site internet d\u2019ALTO propose \u00e0 la vente sur internet ou \u00e0 distance d\u2019une s\u00e9lection de produits ALTO (le \u00ab Site \u00bb).<\/p>

Le Site est la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 ALTO (l\u2019\u00c9diteur).
Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e au capital de 1 000,00 euros.
Si\u00e8ge social : 53, Avenue Montaigne, 75008 Paris.<\/p>

Immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Paris sous le num\u00e9ro 922 379 433.<\/p>

Le Directeur de la publication est le Service Marketing et Communication.<\/p>

La r\u00e9alisation\/d\u00e9veloppement du Site est effectu\u00e9e par Agence Creativo.
La charte graphique, la conception et le d\u00e9veloppement du Site sont effectu\u00e9s par l\u2019Agence Creativo.<\/p>

AGENCE CREATIVO
SARL with a capital of \u20ac1,000
dont le si\u00e8ge social est \u00e0 BEZIERS (34500), 7 avenue Pierre verdier, immatricul\u00e9e au RCS de BEZIERS sous le num\u00e9ro 535 048 508
contact@agencecreativo.com<\/p>

L\u2019h\u00e9bergeur du site est :<\/p>

OVH
SAS with a capital of \u20ac10,000,000
APE Code: 6202A
Head office: 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Registered with the RCS of Roubaix-Tourcoing under number 424 761 419<\/p>

\u00a0<\/p>

2. Acc\u00e8s au Site<\/strong><\/h3>

Le Site est propos\u00e9 gratuitement pour tout utilisateur disposant d\u2019un acc\u00e8s internet. Le Site est utilisable par toute personne physique agissant pour son compte personnel et non \u00e0 titre professionnel. Les utilisateurs mineurs ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 utiliser le Site.<\/p>

\u00a0<\/p>

3. Passation des commandes sur le Site<\/strong><\/h3>

Lorsque les produits sont disponibles \u00e0 la vente, l’utilisateur passe sa commande en ligne sur le Site, \u00e0 partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, dans la limite des stocks disponibles.
La cr\u00e9ation d\u2019un compte client n\u2019est pas obligatoire. Les modalit\u00e9s de commande et de validation de celle-ci sont d\u00e9taill\u00e9es dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u2019ALTO.<\/p>

\u00a0<\/p>

3. Disponibilit\u00e9 du Site<\/strong><\/h3>

Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, toutefois ALTO ne peut \u00eatre tenue pour responsable si le Site est inaccessible. En effet, ALTO a le droit, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, de suspendre, interrompre ou annuler l\u2019acc\u00e8s au Site.
L\u2019utilisateur de ce Site reconna\u00eet disposer de la comp\u00e9tence et des moyens n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der et utiliser le Site. Il reconna\u00eet \u00e9galement avoir v\u00e9rifi\u00e9 que la configuration informatique utilis\u00e9e ne contient aucun virus et qu\u2019elle est en parfait \u00e9tat de fonctionner.
ALTO s\u2019efforce d\u2019assurer dans la mesure du possible la compatibilit\u00e9 du Site avec la majorit\u00e9 des navigateurs internet et syst\u00e8mes d\u2019exploitation mobile. Toute incompatibilit\u00e9 totale ou partielle entre le navigateur internet de l\u2019utilisateur et\/ou son syst\u00e8me d\u2019exploitation mobile avec les sites et applications \u00e9dit\u00e9s par ALTO ne peut engager la responsabilit\u00e9 d\u2019ALTO. En tout \u00e9tat de cause, il appartient \u00e0 l\u2019utilisateur de mettre \u00e0 jour son navigateur internet.
ALTO ne peut en aucun cas \u00eatre tenue pour responsable des \u00e9ventuels dommages qui pourraient \u00eatre subis par tout mat\u00e9riel (ordinateur, logiciel \u2026) utilis\u00e9 pour acc\u00e9der et utiliser le Site.<\/p>

\u00a0<\/p>

4. Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/h3>

Les informations concernant le traitement des donn\u00e9es personnelles de l\u2019utilisateur se trouve dans la politique de confidentialit\u00e9 d\u2019ALTO.<\/p>

\u00a0<\/p>

5. Autres connexions sur le net : les liens hypertextes<\/strong><\/h3>

Le Site propose des liens hypertextes permettant l\u2019acc\u00e8s \u00e0 des sites \u00e9dit\u00e9s par des tiers. Cependant ALTO ne saurait en aucune fa\u00e7on \u00eatre tenu responsable du contenu de ces sites, des dommages qui pourraient r\u00e9sulter de la connexion \u00e0 ces sites, des informations y figurant, des transactions pouvant y \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es, ALTO assumant seul ses responsabilit\u00e9s.
La cr\u00e9ation de liens hypertexte vers le Site doit faire l\u2019objet d\u2019une autorisation expresse et pr\u00e9alable du Directeur de la publication ou de son repr\u00e9sentant.
ALTO n\u2019est pas responsable du contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par les utilisateurs sur le Site et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux contenus des sites vers lesquels conduisent les liens hypertextes. La mise en place de liens hypertextes par les utilisateurs vers des pages ou des documents diffus\u00e9s sur le r\u00e9seau Internet est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve que les liens ne contreviennent pas aux int\u00e9r\u00eats d\u2019ALTO et \u00e0 la r\u00e9glementation applicable, et qu’ils garantissent la possibilit\u00e9 pour ALTO d’identifier l’origine et l’auteur du document.<\/p>

\u00a0<\/p>

6. Cookies<\/strong><\/h3>

Il peut \u00eatre proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019implantation de \u00ab cookies \u00bb sur le mat\u00e9riel des utilisateurs du Site. Un cookie ne permet pas \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ALTO d\u2019identifier les utilisateurs. L\u2019utilisateur peut s\u2019opposer \u00e0 l\u2019enregistrement des \u00ab cookies \u00bb en configurant son navigateur en cons\u00e9quence.<\/p>

\u00a0<\/p>

7. Obligations de l\u2019Utilisateur<\/strong><\/h3>

L\u2019utilisateur doit s\u2019assurer de la comptabilit\u00e9 de son environnement technique avec le Site. En outre l\u2019utilisateur est tenu d\u2019effectuer des sauvegardes r\u00e9guli\u00e8res des donn\u00e9es utiles \u00e0 ses activit\u00e9s et des informations enregistr\u00e9es lors de l\u2019utilisation du Site.
Les codes d\u2019acc\u00e8s, les identifiants, logins, mots de passe utilis\u00e9s et\/ou communiqu\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisateur sont personnels, confidentiels et non-transmissibles. L\u2019usage de ces \u00e9l\u00e9ments d\u2019identification est plac\u00e9 sous la seule responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur. L\u2019utilisateur (i) s\u2019interdit de transmettre ou communiquer ces \u00e9l\u00e9ments \u00e0 des tiers non autoris\u00e9s, (ii) s\u2019engage \u00e0 avertir sans d\u00e9lai ALTO par \u00e9crit en cas de perte ou de vol de ces \u00e9l\u00e9ments.
L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 informer, sans d\u00e9lai et par \u00e9crit, ALTO de toute modification des informations le concernant et\/ou ayant une incidence ou susceptibles d\u2019avoir une incidence sur le p\u00e9rim\u00e8tre de la licence d\u2019utilisation conc\u00e9d\u00e9s.<\/p>

L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 :<\/p>

  • Ne pas publier, transmettre ni diffuser d\u2019information pr\u00e9judiciable, obsc\u00e8ne, diffamatoire ou illicite aussi bien sur le Site qu\u2019\u00e0 partir de cette derni\u00e8re ;<\/li>
  • Ne pas copier-coller ou reproduire, que ce soit de fa\u00e7on partielle ou int\u00e9grale, sur quel que support et par quel que proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, en vue d\u2019un usage collectif, les \u00e9l\u00e9ments figurant sur le Site, tels que notamment logos, textes, mises en page, visuels, photographies, graphismes, ic\u00f4nes, sch\u00e9mas, photographies, sauf autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite d\u2019ALTO ;<\/li>
  • Ne pas utiliser de logiciel, \u00ab routine \u00bb ou dispositif en vue d\u2019entraver ou d\u2019essayer d\u2019entraver le bon fonctionnement du Site, que ce soit manuellement ou \u00e9lectroniquement, par quelque moyen que ce soit, \u00e9tant notamment vis\u00e9 le fait de t\u00e9l\u00e9charger ou de rendre accessibles des fichiers contenant des donn\u00e9es alt\u00e9r\u00e9es ou encore des virus ;<\/li>
  • Ne pas d\u00e9grader, alt\u00e9rer, ni modifier l\u2019aspect graphique du Site ou les codes du logiciel le constituant ;<\/li>
  • Ne pas entreprendre d\u2019action susceptible d\u2019entra\u00eener un trafic d\u00e9raisonnable ou disproportionn\u00e9 sur le Site ;<\/li>
  • Ne pas obtenir ou tenter d\u2019obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 l\u2019un des r\u00e9seaux d\u2019ALTO, et ce par quelque moyen que ce soit.<\/li><\/ul>

    \u00a0<\/p>

    8. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/h3>

    Les informations qui figurent sur le Site n\u2019ont aucun caract\u00e8re contractuel, \u00e0 l\u2019exception des descriptions des produits vendus sur le site, et ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 d\u2019ALTO qui se r\u00e9serve le droit de modifier, mettre \u00e0 jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du Site \u00e0 tout moment et sans avertissement. ALTO d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019erreur ou d\u2019omission quant au contenu des pages du Site de m\u00eame qu\u2019en cas d\u2019interruption ou de non disponibilit\u00e9 du Site pour quelque raison que ce soit.
    ALTO d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tous dommages directs et indirects r\u00e9sultant d\u2019une intrusion frauduleuse d\u2019un tiers ayant entra\u00een\u00e9 une modification des informations mises \u00e0 disposition sur le Site.
    ALTO s\u2019autorise \u00e0 suspendre ou r\u00e9voquer un compte utilisateur si le compte utilisateur :<\/p>

    • Porte pr\u00e9judice \u00e0 son image<\/li>
    • Ne correspond pas aux exigences de s\u00e9curit\u00e9<\/li>
    • Ne d\u00e9tient pas les autorisations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires relatives \u00e0 l\u2019activit\u00e9<\/li>
    • Ne respecte pas les obligations pr\u00e9vues aux pr\u00e9sentes CGU<\/li><\/ul>

      \u00a0<\/p>

      9. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h3>

      La totalit\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments du Site, notamment les textes, pr\u00e9sentations, illustrations, photographies, documents t\u00e9l\u00e9chargeables, repr\u00e9sentations iconographiques, marques commerciales (d\u00e9pos\u00e9s par ALTO ou \u00e9ventuellement par un de ses partenaires), arborescences et mises en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle exclusive d\u2019ALTO ou de ses partenaires.
      \u00c0 ce titre, leurs repr\u00e9sentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L. 122-4 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
      En outre, les repr\u00e9sentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, de la base de donn\u00e9es contenue dans ce Site sont interdites en vertu des dispositions de la loi n\u00b098-536 du 1er juillet 1998 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>

      Seul un droit d\u2019utilisation, \u00e0 l\u2019exclusion de tout transfert de propri\u00e9t\u00e9 de quelque sorte que ce soit, pour le p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9clar\u00e9 et accept\u00e9 par ALTO est consenti \u00e0 l\u2019utilisateur. Sont donc seules autoris\u00e9es, la reproduction, et la repr\u00e9sentation du contenu telles qu\u2019autoris\u00e9es par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur un \u00e9cran au b\u00e9n\u00e9fice strictement personnelle. En outre, l\u2019utilisateur s\u2019interdit de reconstituer la ou les bases de donn\u00e9es, de rediffuser le contenu, \u00e0 quelque titre que ce soit, et plus g\u00e9n\u00e9ralement de porter atteinte directement ou indirectement ou par l\u2019interm\u00e9diaire de tiers, de quelque fa\u00e7on que ce soit, aux droits d\u2019ALTO.
      L\u2019utilisateur consent \u00e0 ALTO une licence d\u2019utilisation sur les donn\u00e9es transmises dans le cadre de l\u2019utilisation du Site.
      ALTO se r\u00e9serve le droit de faire effectuer par tout mandataire tout contr\u00f4le qu\u2019il consid\u00e8re n\u00e9cessaire, aux frais de l\u2019utilisateur si un manquement est constat\u00e9, afin de v\u00e9rifier que les CGU et le p\u00e9rim\u00e8tre convenu sont respect\u00e9s.<\/p>

      \u00a0<\/p>

      10. Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h3>

      Les CGU et mentions l\u00e9gales sont consultables sur le Site, et peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment \u00e0 la discr\u00e9tion d\u2019ALTO sans autre formalit\u00e9 que leur mise en ligne. Seule la derni\u00e8re version sera applicable.<\/p>

      Le fait de ne pas revendiquer le Site de l\u2019une des dispositions des CGU ou d\u2019acquiescer \u00e0 son inex\u00e9cution, de mani\u00e8re permanente ou temporaire ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 ce droit.<\/p>

      Si l\u2019une quelconque des clauses des CGU \u00e9tait d\u00e9clar\u00e9e nulle, elle serait r\u00e9put\u00e9e non \u00e9crite mais n\u2019entrainerait pas la nullit\u00e9 de l\u2019ensemble des CGU.<\/p>

      Toute pr\u00e9cision relative aux CGU ou demande d\u2019information doit \u00eatre faite par courrier \u00e0 ALTO \u2013 Service Juridique \u2013 53, Avenue Montaigne, 75008 Paris. ALTO fera ses meilleurs efforts pour r\u00e9pondre \u00e0 toute question dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>

      \u00a0<\/p>

      11. Droit applicable<\/strong><\/h3>

      Le pr\u00e9sent Site a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et est g\u00e9r\u00e9 dans le respect de la loi fran\u00e7aise. La langue des pr\u00e9sentes CGU et mentions l\u00e9gales est la langue fran\u00e7aise. En cas de contradiction entre la version fran\u00e7aise et toute autre version, les dispositions fran\u00e7aises pr\u00e9vaudront. Tout litige ayant trait \u00e0 ce Site ou r\u00e9sultant de son utilisation devra \u00eatre tranch\u00e9 par les tribunaux fran\u00e7ais.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation (CGU) et mentions l\u00e9gales 1. Notre contenu Le site internet d\u2019ALTO propose \u00e0 la vente sur internet ou \u00e0 distance d\u2019une s\u00e9lection de produits ALTO (le \u00ab Site \u00bb). Le Site est la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 ALTO (l\u2019\u00c9diteur).Soci\u00e9t\u00e9 par Actions Simplifi\u00e9e au capital de 1 000,00 euros.Si\u00e8ge social : 53, Avenue […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":13,"parent":0,"menu_order":8,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-763","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"yoast_head":"\nALTO | Mentions l\u00e9gales<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"ALTO invite \u00e0 explorer le th\u00e8me universel du temps par toutes les formes d\u2019art. Nous croyons que les arts ont une influence majeure sur notre rapport du temps. 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